Mentions Légales

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29, avenue Bernard Palissy
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La directrice de la publication du site web « www.coursprivedescoteaux.fr » est Mademoiselle MAHIEU en sa qualité de Directrice.

2. Droit de propriété intellectuelle

Le site web de l’association « COURS DES COTEAUX » est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de l’association « COURS DES COTEAUX », seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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3. Données personnelles

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Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante :
COURS PRIVE DES COTEAUX
29, avenue Bernard Palissy
92210 SAINT-CLOUD
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4. Utilisation du Site

a. Utilisation du contenu du Site
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b. Accès au Site
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c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
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5. Modification de la notice

L’association « COURS DES COTEAUX » conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur.
Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.

6. Conception – Création

Conception et création Alice FRANCOIS – Sanglota Studio 

Hébergeur du site:
Fazaé SARL
69 rue Octavie à Villeurbanne
SIREN : 478 896 897.
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